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Toussus-le-Noble, village rural des Yvelines aux portes de Paris, allie histoire, innovation et nature. 
Berceau de l’aviation, son aérodrome emblématique côtoie un cadre de vie paisible et verdoyant. 
Vie associative riche, services de qualité et proximité avec les grands pôles de Versailles Grand Parc, Paris-Saclay et Saint-Quentin en Yvelines font de Toussus un lieu privilégié. 
Venez découvrir un village à taille humaine où il fait bon vivre !

Toussus-le-Noble

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Actualités

PV du CM du 12/10/2023

PV du Conseil municipal du 12/10/2023

Arrêté Municipal N°2024/65 Engageant La Modification N°1 Du Plan Local d’urbanisme

2024-11-21_PV_CM

PV du Conseil Municipal du 21/11/2024

2024-03-28_PV_CM

PV du Conseil Municipal du 28/03/2024

2024-10-17_PV_CM

PV du Conseil Municipal du 17/10/2024

2024-12-18_PV_CM

PV du Conseil Municipal du 18/12/2024

2025-03-06_PV_CM

PV du Conseil Municipal du 06/03/2025

2025-04-02_Liste_deliberations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 02/04/2025

2023-12-12_deliberations

Liste des délibérations du Conseil Munivipal du 12/12/2023

Liste des délibérations du Conseil Munivipal du 28/03/2024

Utilisation des équipements sportifs et d'agrément

ARRETE 2018/14 - Utilisation des espaces sportifs et d'agrément

ARRETE 2017/19 - Portant sécurité, tranquillité et salubrité publiques relatives aux divagations de

ARRETE 2017/19 - Portant sécurité, tranquillité et salubrité publiques relatives aux divagations de chiens, aux chiens non tenus en laisse et aux déjections canines

ARRETE 2020/16 - Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Rapport et conclusion de l'Enquête publique concernant la modification du plan de servitudes aéronautiques de la BA 107.

Rapport et conclusion

Pièces jointes - partie 1

Pièces jointes - partie 2

Lettre de notification de la péfecture

Modification du plan de servitudes aéronautiques de la BA 107 - Rapport et conclusions

Arrete de voirie 2025/13

Arrêté temporaire d'occupation du domaine public

Arrêté 2025/14 - Dérrogation au bruit 13 et 14 juin

Arrêté 2025/15 - Interdiction de stationnement 13 et 14 juin

Arrêté n° 78-2025-05-21-00001 
portant ouverture et clôture de la chasse et instaurant des plans de chasse 
pour la saison cynégétique 2025-2026 dans le département des Yvelines

Affiche Campagne Chasse 2025-2026 dans le département des Yvelines

Arrêté n° 78-2025-05-21-00001

Arrêté n° 78-2025-05-21-00001  / Chasse

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12/06/2025

dossier de mise à disposition du public du projet de modification n°1 du PLU

Avis de participation du public par voie électroniqu

Plan climat Air Energie Territorial (PCAET) : Avis de participation du public par voie électronique du 7 juillet au 31 août

Arrêté de voirie n°2025/16

Arrêté de voirie n°2025/16 portant interdiction temporaire de circulation route de Châteaufort et route de la porte de Toussus

ARRÊTÉ N°2025/01

PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D’UTILISER LES INFRASTRUCTURES SPORTIVES COMMUNALES EN RAISON D’UN EPISODE DE FORTE CHALEUR

ARRÊTÉ N°2025/01  FERMETURE DES INFRASTRUCTURES SPORTIVES

Arrêté n°
portant autorisation de prélèvement des animaux de l’espèce sanglier (Sus scrofa)
et de l’espèce bernache du Canada (Branta canadensis)
pouvant causer des atteintes graves à la sécurité aérienne
de l’aérodrome de Paris-Saclay-Versailles situé dans la commune de Toussus-le-Noble

Arrêté n° 78-2025-07-01-00008 autorisation de prélèvement - sangliers et bernaches du Canada

ARRÊTÉ N°2025/17
PORTANT INTERDICTION DE CIRCULATION TEMPORAIRE
DE LA RD938 ENTRE LA RD36 ET LA RUE DES FRÈRES FARMAN

ARRÊTÉ N°2025/17 - Fermeture de la RD938

PV du Conseil Municipal du 20/06/2024

annexe 2024-16 convention de groupement de cde  2024

Annexe 2024-19 Convention de prestation de services pour le transport occasionnel par taxi de person

annexe 2024-21 REGLEMENT INTERIEUR COSEC Vers2.pdf

annexe 2024-22 Convention mise à disposition du gymnase

Arrêté fixant la liste du 3ème groupe des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts,
les périodes et les modalités de leur destruction dans le département des Yvelines
pour la période du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026

Arrêté fixant la liste du 3ème groupe des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner d

Arrêté fixant la liste du 3ème groupe des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts, les périodes et les modalités de leur destruction dans le département des Yvelines pour l

Arrêté 2025-22 accordant un permis de construire au nom de l'État

2025-25 Arrêté autorisant des travaux de voierie

2025-28 Arrêté de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de l'État

2025-29 Arrêté accordant un permis de construire au nom de l'État K0002

2025-32 Arrêté de voierie mise en place d'une borne de collecte sur le domaine public

AFFICHAGE ADMINISTRATIF

Arrêté 2026-01 de non-opposition avec prescriptions à une demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP)

Arrêté 78-2026-01-15-00012 fixant le nombre de sièges à pourvoir aux élections municipales et communautaires

Arrêté relatif aux horaires d'ouverture et de clôture de scrutin des élections municipales des 15 et 22 mars 2026

2025-79 Arrêté transfert partiel de permis de construire ATOME PROMOTION à SCCV TOUSSUS LA FERME

Récépissé de transfert d'autorisation de permis de construire ATOME PROMOTION vers SCCV TOUSSUS LA FERME

2025-87 Arrêté permanent eau potable SEOP

Convocation Conseil Municipal mardi 06 janvier 2026 à 19h30

Arrêté préfectoral relatif aux dates, lieux et modalités de dépôts des candidatures aux élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026

Arrêté du 23/12/2025 Restriction de circulation et de stationnement

Arrêté du 23/12/2025 Restriction de circulation et de stationnement