AFFICHAGE ADMINISTRATIF

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Page 1. 10 actes administratifs sur 19 affichées sur cette page.

Publié le 13/06/2025 par Mairie

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12/06/2025
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Publié le 12/06/2025 par Préfecture des Yvelines

Arrêté n° 78-2025-05-21-00001
portant ouverture et clôture de la chasse et instaurant des plans de chasse
pour la saison cynégétique 2025-2026 dans le département des Yvelines
Affiche Campagne Chasse 2025-2026 dans le département des Yvelines
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Arrêté n° 78-2025-05-21-00001
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Chasse

Publié le 05/06/2025 par Mairie

Arrete de voirie 2025/13
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Arrêté temporaire

Voirie

Publié le 05/06/2025

Arrêté 2025/14 - Dérrogation au bruit 13 et 14 juin
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Arrêté temporaire

Publié le 05/06/2025

Arrêté 2025/15 - Interdiction de stationnement 13 et 14 juin
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Arrêté temporaire

Voirie

Publié le 23/05/2025 par Commission d'enquête

Rapport et conclusion de l'Enquête publique concernant la modification du plan de servitudes aéronautiques de la BA 107.
Rapport et conclusion
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Pièces jointes - partie 1
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Pièces jointes - partie 2
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Lettre de notification de la péfecture
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Publié le 15/05/2025

ARRETE 2020/16 - Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
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Arrêté permanent

Publié le 15/05/2025

ARRETE 2017/19 - Portant sécurité, tranquillité et salubrité publiques relatives aux divagations de
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Arrêté permanent

Publié le 15/05/2025

Utilisation des équipements sportifs et d'agrément
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Arrêté permanent

Publié le 14/05/2025

2024-12-18_PV_CM
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